Résultats de la recherche

Émis le 12/01/2023

FAVL.2-Art.30-Framatome-Chroniques de production FA-VL et leur envoi prévisionnel en stockage PDF | 354.01 Ko

Réponse de Framatome aux prescriptions de l'Art.3à de l'arrêté PNGMDR

Émis le 06/10/2023

FAVL.2-Art.30-Solvay-Chroniques de production FA-VL et leur envoi prévisionnel en stockage PDF | 1.71 Mo

Réponse Solvay aux prescriptions de l'Art.30 de l'arrêté PNGMDR

Émis le 02/01/2023

HAMAVL.9-Art.38-CEA-État des lieux des déchets MA-VL produits avant 2015 et calendrier de conditionnement associé PDF | 703.39 Ko

L’objet de ce document est d’apporter des éléments de réponse à l’ensemble des demandes de l'Art.45 de l'arrêté PNGMDR.

Émis le 15/12/2021

HAMAVL.9-Art.38-Orano-État des lieux des déchets MA-VL produits avant 2015 et calendrier de conditionnement associé PDF | 1.71 Mo

Le présent document constitue la réponse d’Orano à la demande associée à l’action HAMAVL.9 du projet de PNGMDR 2021-2025, pour les déchets moyenne activité à vie longue (MA-VL) produits par Orano avant 2015.

Émis le 22/12/2022

HAMAVL.9-Art.38-EDF-État des lieux des déchets MA-VL produits avant 2015 et calendrier de conditionnement associé PDF | 820.43 Ko

Le présent document constitue la réponse d’EDF à la demande associée à l’action HAMAVL.9 du projet de PNGMDR 2021-2025, pour les déchets moyenne activité à vie longue (MA-VL) produits par EDF avant 2015.

Émis le 03/10/2022

FAVL4-Art33-Feuille de route - Elaboration d'un dossier sur la conception d'un stockage à faible profondeur de déchets FA-VL dans la formation argileuse du site de la CCVS PDF | 386.03 Ko

Le présent document vise à répondre à la première partie de l’article portant sur la feuille de route pour l’élaboration du dossier visé par l’article 33 précité (appelé « dossier 2023 » dans la suite du présent document). Cette feuille de route présente l’objectif de ce dossier ainsi que la façon dont il s’intègre dans la gestion globale des déchets FA-VL. Elle décrit les études que l’Andra a identifié pour élaborer ce dossier, ainsi que leur planification.

Émis le 11/03/2024

TFA.10-IRSN-Veille scientifique quant aux effets sanitaires attribuables aux très faibles doses PDF | 418.02 Ko

SYNTHÈSE DES CONNAISSANCES ACTUELLES SUR LES RISQUES SANITAIRES DES FAIBLES DOSES DE RAYONNEMENTS IONISANTS RAPPORT ÉTABLI EN RÉPONSE A L’ACTION TFA.10, DU PLAN NATIONAL DE GESTION DES MATIÈRES ET DES DÉCHETS RADIOACTIFS 2022-2026, VISANT A ASSURER UNE VEILLE SCIENTIFIQUE QUANT AUX EFFETS SANITAIRES ATTRIBUABLES AUX TRÈS FAIBLES DOSES.

Émis le 02/05/2023

TFA.11-Art.25-PRODS-Méthodologie d’évaluation des quantités de déchets TFA issus de l’assainissement des installations nucléaires du CEA, d’EDF et d’Orano PDF | 772.69 Ko

Méthodologie d’évaluation des quantités de déchets TFA issus de l’assainissement des installations nucléaires du CEA, d’EDF et d’Orano.

Émis le 11/12/2023

TFA.2-Art.15-Andra-Proposition de cadrage des démarches de création d’un nouveau centre de stockage pour les déchets TFA PDF | 469.77 Ko

L’article 15 de l’arrêté du 9 décembre 2022 pris en application du PNGMDR a fixé à l’Andra l’objectif suivant : « Selon les dispositions de l’article D. 542-86 du code de l’environnement et de l’action nommée TFA.2 du PNGMDR [Anticiper la création d’un nouveau centre de stockage pour les déchets TFA], l’Andra transmet au ministre chargé de l’énergie une proposition de cadrage de l’ensemble des démarches mentionnées dans l’action nommée TFA.2 du PNGMDR, accompagnée d’un calendrier prévisionnel d’ici le 31 décembre 2022 ». Le présent document vise à répondre à cette demande. La date de remise du présent rapport a par la suite été revue.

Émis le 05/02/2024

TFA.9-Art.20-PRODS-Andra-Possibilités de valorisation de substances de très faible activité autres que métalliques PDF | 1.03 Mo

Le présent document constitue les éléments de réponse du CEA, d’EDF, de Framatome, d’Orano et de l’Andra, à la demande de l’article 20 de l’arrêté PNGMDR. Il rappelle le contexte autour de la gestion des déchets TFA ainsi que le cadre réglementaire de référence. Ensuite il présente les projets de valorisation de substances TFA autres que métalliques et enfin la conclusion et les perspectives.