Le PNGMDR 2013-2015

Rapport complet (PDF)

Synthèse (PDF)

Le communiqué de presse

Rapport d'évaluation du Plan par l'OPECST

Décret n°2013-1304 du 27 décembre 2013

Avis n° 2013-AV-0188 de l'ASN du 27 août 2013

Arrêté du 7 novembre 2014 pris pour application du décret n° 2013-1304

Avis n° 2014-AV-0216 de l'ASN du 21 octobre 2014

Procédés de valorisation des matières radioactives présentes sur le sol français (AREVA, CEA, EDF, Solvay)

Bilan des investigations relatives aux stockages historiques de déchets radioactifs (AREVA)

Bilan des investigations relatives aux stockages historiques de déchets radioactifs (CEA)

Bilan des investigations relatives aux stockages historiques de déchets radioactifs (EDF)

Évaluation de la sûreté à long terme des digues de rétention de stockage de résidus de traitement de minerais uranifères (AREVA)

Gestion des stations de traitement des eaux des anciens sites miniers uranifères français, bilan d’étape (AREVA)

Recensement des verses à stériles (AREVA) Partie 1 du document, Partie 2 du document

Rapport du groupe de travail sur la valorisation des matériaux de très faible activité

Modalités de réalisation d’une filière de valorisation des matériaux métalliques issus du démantèlement des installations nucléaires (AREVA, CEA, EDF) 

Point de vue de l'Andra sur le développement d'une filière de recyclage des déchets métalliques ferreux TFA (Andra)

Synthèse des premiers résultats sur la valorisation de gravats de béton concassés au Cires (Andra) 

Schéma industriel pour la gestion des déchets TFA (Andra)

Éléments de réflexion sur l’opportunité de recycler par fusion du plomb TFA et FMA (AREVA, CEA, EDF)

Projet de stockage de déchets radioactifs de faible activité massique à vie longue (Andra)

État des connaissances sur le contenu radiologique des déchets de graphite du CEA et d’EDF relevant du stockage FAVL (CEA, EDF)

Évaluation technico-économique des modes de gestion des résidus solides banalisés (Solvay)

Courrier de l’ASN à l’Andra du 19 juillet 2016 concernant l’étude PNGMDR « Rapport d’étape du projet FA-VL relatif à la gestion des déchets de faible activité à vie longue (FA-VL)».

Avancées des recherches sur la séparation-transmutation et le multi-recyclage du plutonium dans les réacteurs à flux de neutrons rapides (CEA) 

Recommandations pour la conception d'installations d'entreposage s'inscrivant dans la complémentarité avec le stockage (Andra)

Besoins en entreposages des colis à destination du centre de stockage en projet Cigéo (AREVA, CEA, EDF)

Évaluation prospective de scénarios de désentreposage des colis de déchets vitrifiés jusqu’à l’expédition des colis vers le centre de stockage en projet Cigéo

Caractérisation des déchets MAVL et conditionnement (EDF)

Caractérisation des déchets MA-VL et conditionnement (CEA)

Caractérisation des déchets MA-VL et conditionnement (AREVA)

Inventaires de matières organiques et complexants dans les colis MAVL (CEA)

Traitement des déchets technologiques contenant des matières organiques et riches en éléments émetteurs alpha (AREVA)

Évaluation technico-économique d’un procédé de traitement d’enrobés de boues bitumées par incinération/vitrification (CEA) 

Transport des colis de déchets HA-MAVL pour l’expédition vers le centre de stockage géologique (AREVA, CEA, EDF)

Courrier de l’ASN au CEA du 25 février 2016 concernant l’étude PNGMDR « inventaires de matières organiques et complexants dans les colis MA-VL »

Courrier de l'ASN et de l'ASND au CEA du 26 septembre 2016 concernant l'« évaluation technico-économique d’un procédé de traitement d’enrobés de boues bitumées par incinération/vitrification »

Rapport 2014 du groupe de travail "déchets actuellement sans filière de gestion" (Andra)

La gestion des déchets tritiés liquides et gazeux du secteur non électronucléaire - état d'avancement à fin 2013 (Andra) 

Gestion des déchets tritiés d'un producteur défaillant (Andra)

Rapport du groupe de travail sur les sources scellées usagées

Gestion à long terme des déchets historiques du procédé de conversion, site de Malvési (AREVA)

Courrier de l’ASN à ORANO du 2 septembre 2019 concernant les études PNGMDR sur la gestion à long terme des déchets radioactifs déjà produits du site de Malvési

Gestion à long terme des déchets à produire du procédé de conversion, site de Malvési (AREVA, Andra)

Rapport 2015 du groupe de travail « optimisation de la répartition des déchets entre filières de gestion » (Andra, AREVA, CEA, EDF, Solvay)

Avis n° 2016-AV-0256 de l’ASN du 9 février 2016
sur les études relatives à l’évaluation du caractère valorisable des matières radioactives

Avis n° 2016-AV-0255 de l’ASN du 9 février 2016
sur les études relatives à la gestion des stockages historiques

Avis n° 2016-AV-0254 de l’ASN du 9 février 2016
sur les études relatives à l’évaluation de l’impact des résidus miniers d’uranium et à la gestion des anciens sites miniers d’uranium

Avis n° 2016-AV-0258 de l’ASN du 18 février 2016
sur les études concernant la gestion des déchets de très faible activité (TFA) et de faible et moyenne activité à vie courte (FMA-VC)

Avis n° 2016-AV-264 de l’ASN du 29 mars 2016
sur les études relatives à la gestion des déchets de faible activité à vie longue (FA-VL)

Avis n° 2016-AV- 0259 de l’ASN du 25 février 2016
sur les études relatives à la gestion des déchets de haute activité et de moyenne activité à vie longue (HA et MA VL)

Avis n° 2016-AV-0253 de l’ASN du 2 février 2016 sur les études relatives à la gestion de certaines catégories particulières de déchets