Le PNGMDR 2010-2012

Rapport complet (PDF)

Synthèse (PDF)

Le communiqué de presse

Le rapport d’évaluation du PNGMDR 2010-2012 par l’OPECST

Décret n° 2012-542 du 23 avril 2012 pris pour l'application de l'article L. 542-1-2 du code de l'environnement 

Arrêté du 23 avril 2012 pris en application du décret n° 2012-542 du 23 avril 2012 

Avis n° 2010-AV-0104 de l’ASN du 14 décembre 2010 

Avis n° 2012-AV-0148 de l’ASN du 27 mars 2012
Avis n° 2012-AV-0148 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 27 mars 2012 sur les rapports remis en application du Plan national de gestion des matières et des déchets radioactifs 2010-2012, en vue de l’élaboration du Plan national de gestion des matières et des déchets radioactifs 2013-2015. Optimisation des filières de gestion et gestion des déchets sans filière d’élimination.

Avis n° 2012-AV-0153 de l’ASN du 7 juin 2012
Avis n° 2012-AV-0153 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 7 juin 2012 sur les études remises en application du Plan national de gestion des matières et des déchets radioactifs 2010-2012, en vue de l’élaboration du Plan national de gestion des matières et des déchets radioactifs 2013-2015. Gestion des déchets tritiés.

Avis n° 2012-AV-0156 de l’ASN du 26 juin 2012
Avis n° 2012-AV-0156 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 26 juin 2012 sur les études remises en application du Plan national de gestion des matières et des déchets radioactifs 2010-2012, en vue de l’élaboration du Plan national de gestion des matières et des déchets radioactifs 2013-2015. Filières de gestion des matières radioactives dans le cas où celles-ci seraient à l’avenir requalifiées de déchets.

Avis n° 2012-AV-0158 de l’ASN du 26 juin 2012
Avis n° 2012-AV-0158 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 26 juin 2012 sur les études remises en application du Plan national de gestion des matières et des déchets radioactifs 2010-2012, en vue de l’élaboration du Plan national de gestion des matières et des déchets radioactifs 2013-2015. Gestion des déchets de très faible activité (TFA) et de faible et moyenne activité à vie courte (FMA-VC).

Avis n° 2012-AV-0166 de l’ASN du 4 octobre 2012
Avis n° 2012-AV-0166 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 4 octobre 2012 sur les études remises en application du Plan national de gestion des matières et des déchets radioactifs 2010-2012, en vue de l’élaboration du Plan national de gestion des matières et des déchets radioactifs 2013-2015. Gestion des situations temporaires ou historiques.

Avis n° 2012-AV-0167 de l’ASN du 4 octobre 2012
Avis n° 2012-AV-0167 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 4 octobre 2012 sur les études remises en application du Plan national de gestion des matières et des déchets radioactifs 2010-2012, en vue de l’élaboration du Plan national de gestion des matières et des déchets radioactifs 2013-2015. Conditionnement des déchets de moyenne activité à vie longue produits avant 2015.

Avis n° 2012-AV-0168 de l’ASN du 11 octobre 2012
Avis n° 2012-AV-0168 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 11 octobre 2012 sur les études remises en application du Plan national de gestion des matières et des déchets radioactifs 2010-2012, en vue de l’élaboration du Plan national de gestion des matières et des déchets radioactifs 2013-2015. Évaluation du dossier de l’impact des résidus miniers d’uranium et de la gestion des anciens sites miniers d’uranium.

Avis n° 2013-AV-0187 de l’ASN du 4 juillet 2013
Avis n° 2013-AV-0187 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 4 juillet 2013 sur la transmutation des éléments radioactifs à vie longue.

Avis n° 2014-AV-0202 de l’ASN du 6 février 2014
Avis n° 2014-AV-0202 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 6 février 2014 sur les études remises en application du Plan national de gestion des matières et des déchets radioactifs 2010-2012. Évaluation du caractère valorisable des matières radioactives.