Le PNGMDR 2016-2018

Rapport complet (PNGMDR) (PDF)

Synthèse

Rapport environnemental du PNGMDR (PDF)

Synthèse (PDF)

Rapport d'évaluation du Plan par l'OPECST (PDF)

Avis de l’Autorité environnementale (PDF)

Prise en compte de l'avis de l'Autorité environnementale (PDF)

Décret n° 2017-231 du 23 février 2017

Arrêté du 23 février 2017

Avis n°2016-AV-0282 de l'ASN du 13 décembre 2016

Méthodologie et critères envisageables pour apprécier la nocivité des matières et déchets radioactifs (IRSN)

Procédés de valorisation de matières radioactives de propriété CEA, EDF, Orano et Solvay

Inventaire des matières thorifères et perspectives de traitement avant stockage si ces matières étaient à l’avenir requalifiées en déchets (Solvay)

Inventaire des matières thorifères et perspectives de traitement avant stockage si ces matières étaient à l’avenir requalifiées en déchets (Orano)

Rapport présentant la typologie de l’ensemble des combustibles usés détenus issus des réacteurs expérimentaux, les développements à réaliser pour permettre leur valorisation, ainsi que l’intérêt des propriétés des matières séparées en vue de leur réutilisation (CEA)

Rapport sur le caractère effectivement valorisable de l’ensemble des formes physico-chimiques et isotopiques de plutonium détenu par le CEA à l’exception de celui affecté à la politique de dissuasion (CEA)

Stratégie de réduction à moyen terme de la croissance des stocks d’uranium de retraitement (EDF)

Stratégie d’EDF de gestion des capacités d’entreposage de combustibles usés REP (UNE, URE et MOX usés) et calendrier associé à la création de nouvelles capacités d’entreposage (EDF)

Présentation du projet de piscine d’entreposage centralisé et des options de sûreté (EDF)

Rapport présentant la typologie des combustibles usés du réacteur EL4 de la centrale des monts d'Arrée, les développements à réaliser pour permettre leur valorisation, ainsi que l'intérêt des propriétés des matières séparées en vue de leur réutilisation (EDF)

Analyse comparée des impacts pour l'environnement d'une stratégie de retraitement des combustibles usés en comparaison de celle qui résulterait de l'absence de retraitement (Orano, EDF, CEA)

Coûts de gestion des combustibles usés et des déchets radioactifs produits par EDF (EDF)

Coûts de gestion des combustibles usés et des déchets radioactifs produits par le CEA (CEA)

Coûts de gestion des combustibles usés et des déchets radioactifs produits par Orano (Orano)

Coûts de gestion des déchets radioactifs de l’Andra (Andra)

Proposition d'un programme d'études dans le prototype ASTRID pour la démonstration des capacités des technologies pour la gestion du plutonium et la transmutation de l'américium (CEA)

Besoins en entreposage de l’uranium appauvri et de l’uranium de retraitement détenus par Orano (Orano)

Faisabilité technico-économique d’un traitement à grande échelle des combustibles usés MOX et URE et valorisation des substances séparées dans les installations du cycle et les réacteurs à neutrons thermiques (EDF)

Rapport d’investigation sur les stockages historiques (Orano)

Bilan d’avancement des études menées concernant les stockages historiques de déchets radioactifs (CEA)

Bilans des investigations relatives aux stockages historiques de déchets radioactifs présents sur les INB d’EDF (EDF)

Relation entre le transfert de l’uranium et du radium depuis les sites miniers vers les sédiments (Orano)

Relation entre les flux rejetés par le site de Bois Noirs-Limouzat et l’accumulation de sédiments marqués dans le  lac de Saint-Clément / Rapport final (Orano)

Modélisation de la mobilité à long terme de l’uranium et du radium 226 dans les résidus de traitement de Bellezane (Orano)

Recensement des verses à stériles (Orano)

Bilan d’étape – Recensement stériles miniers et Plan radon (Orano)

Bilan d’étape sur la gestion des stations de traitement des eaux des anciens sites uranifères français (Orano)

Dossier géotechnique sur la stabilité mécanique des digues du site des Bois Noirs (Orano)

Dossier géotechnique sur la stabilité mécanique des digues du site de l’Ecarpière (Orano)

Dossier géotechnique sur la stabilité mécanique d es digues du site de Lavaugrasse (Orano)

Dossier géotechnique sur la stabilité mécanique des digues du site de  Montmassacrot (Orano)

Dossier géotechnique sur la stabilité mécanique des digues du  site du Brugeaud (Orano)

Rapport d’étape des travaux menés en 2018 par le groupe de travail "maintien des fonctions des ouvrages ceinturant les stockages de résidus de traitement de minerais d’uranium"

Rapport d’étape des travaux menés en 2019 par le groupe de travail "Maintien des fonctions des ouvrages ceinturant les stockages de résidus de traitement de minerais d’uranium"

Rapport d’avancement du groupe de travail sur le traitement des eaux des anciens sites miniers d’uranium

Retour d’expérience de la mise en œuvre du zonage déchets dans les installations (Orano, Framatome, EDF, CEA)

Traitement et valorisation des grands lots homogènes de matériaux métalliques TFA provenant de l’usine Georges Besse d’EURODIF et des générateurs de vapeur des CNPE d’EDF

Méthodologie d’évaluation des quantités de déchets TFA issus du démantèlement des installations nucléaires d’Orano, de Framatome, du CEA et d’EDF

Courrier de l'ASN et de l’ASND au CEA, EDF, Orano et Framatome du 27 septembre 2019 concernant la méthodologie d’évaluation des quantités de déchets TFA issus du démantèlement des installations nucléaires

Étude des modalités de transport des déchets TFA (Orano, Framatome, EDF, CEA)

Étude des modalités de transport des déchets FMA-VC (Orano, EDF, CEA, SOCODEI)

Analyse des capacités d’entreposage du Cires (Andra)

Étude sur la valorisation des gravats TFA comme matériaux de comblement des vides dans les alvéoles du Cires (Andra)

Étude relative à la densification des déchets TFA (Andra)

Courrier de l'ASN à l’Andra, au CEA, EDF, Orano et Framatome du 2 septembre 2019 concernant la densification des déchets TFA

Étude de faisabilité technico-économique de la fusion de déchets métalliques TFA en vue de leur densification (EDF, Orano, SOCODEI)

Étude comparative de l’incinération des déchets TFA et du stockage direct au Cires (Andra)

Options techniques et de sûreté d'un niveau avant-projet sommaire d'une installation de traitement du plomb (EDF, CEA, Orano)

Étude sur la faisabilité de créer des installations de stockage décentralisées pour certaines typologies de déchets TFA - Rapport d'étape : Méthodologie de comparaison des options de stockage

Calendrier prévisionnel de mise en service d’un centre de stockage FA-VL (Andra)

Besoins en entreposage de déchets FA-VL produits et détenus (Orano)

Capacités et besoins d’entreposage des déchets FAVL (CEA)

Rapport sur les capacités d’entreposage des déchets FAVL (déchets graphite) d’EDF (EDF)

Analyse des capacités d’entreposage du Centre industriel de regroupement, d’entreposage et de stockage (Andra)

Rapport sur la faisabilité du traitement thermique des déchets graphites irradiés du CEA et d’EDF (CEA, EDF)

Stockage des déchets FA-VL : enjeux et exigences préliminaires de sûreté (Andra)

Inventaires en 36Cl des déchets graphites des réacteurs UNGG G1/G2/G3 et chemises graphite CHA2/A3 : résultats et conclusions intermédiaires (CEA)

Inventaire en 36Cl des déchets graphite d'EDF (EDF)

Inventaire radiologique 2021 des déchets de graphite du CEA (CEA)

Entreposage des déchets graphite - Options techniques et de sûreté de niveau APS (EDF)

Proposition de types et de quantités de déchets à inclure dans l’inventaire de réserve de Cigéo (version de juin 2017) (Andra)

Proposition de types et de quantités de déchets à inclure dans l’inventaire de réserve de Cigéo (version de juillet 2019) (Andra)

Contenu des études relatives à l’adaptabilité de Cigéo au stockage des déchets de l'inventaire de réserve (Andra)

Courrier de l'ASN à l'Andra du 28 février 2022 concernant l'inventaire de réserve et les études d'adaptabilité de Cigéo

Analyse de l’acceptabilité dans Cigéo, au regard des spécifications d’acceptation préliminaires Andra, des colis de déchets radioactifs HA et MAVL produits et à produire sur le site de La Hague (Orano)

Analyse de l’acceptabilité dans Cigéo des colis de déchets radioactifs conditionnés à fin 2017 au regard de la version préliminaire des spécifications d’acceptation transmises par l’Andra (EDF)

Analyse de l’acceptabilité dans Cigéo des colis de déchets radioactifs conditionnés à fin 2017 au regard de la version préliminaire des spécifications d’acceptation transmises par l’Andra (CEA)

Courrier de l’ASN et de l’ASND à l’Andra, au CEA, à EDF et à Orano du 23 juillet 2021 concernant l’acceptabilité des colis de déchets radioactifs au regard des spécifications préliminaires d’acceptation des colis primaires de Cigéo

Évaluation des besoins en entreposage futurs pour les déchets HA et MA-VL (CEA)

Besoin en entreposage pour les familles de déchets HA et MA-VL (Orano)

Besoin en entreposage pour les familles de déchets HA et MA-VL (EDF)

Transport des colis de déchets HA-MAVL depuis les sites expéditeurs vers Cigéo (CEA, EDF, Orano)

Courrier de l’ASN et de l’ASND à l’Andra, au CEA, à EDF et à Orano du 10 février 2022 concernant les besoins en entreposage, les modalités de transport des colis et le PIGD version E

État de disponibilité des capacité d’entreposage des déchets MA-VL et besoins futurs (Orano)

Planning directeur de R&D relatifs à la caractérisation et au conditionnement des déchets MA-VL (CEA)

Courrier de l’ASN et de l'ASND au CEA du 9 juillet 2021 concernant le calendrier associé à la réalisation du programme de R&D envisagé pour la caractérisation et le conditionnement des déchets MA-VL produits avant 2015

Inventaire prospectif entre 2016 et 2100 des matières et des déchets radioactifs produits par le parc français selon différents scénarios d’évolution, avec évaluation de l’emprise au stockage (CEA)

Rapport d'étape sur les travaux de développement du procédé d'incinération / vitrification (PIVIC) visant à conditionner les déchets MA-VL organiques riches en émetteurs alpha (Orano)

Courrier de l’ASN à Orano du 24 juin 2020 concernant les travaux de développement du procédé PIVIC

Analyse multicritère des options de conception d’entreposages complémentaires au stockage (Andra)

Rapport sur les études sur le comportement des colis de boues bitumées pendant les phases d’entreposage, puis de stockage réversible et au-delà (CEA)

Courrier de l’ASN et de l’ASND au CEA, EDF et Orano du 28 mai 2019 concernant le comportement physico-chimique et thermique des colis de déchets bitumés en stockage

Courrier de l’ASN à l’Andra du 28 mai 2019 concernant le comportement physico-chimique et thermique des colis de déchets bitumés en stockage

Stockage en l'état des fûts de déchets bitumés dans Cigéo - Maîtrise des risques et principes d'évolution de conception (Andra)

Courrier de l’ASN à l'Andra du 18 juin 2021 concernant l'analyse de l'impact des résultats des études relatives au comportement des colis de déchets bitumés sur leurs conditions d'accueil dans Cigéo

Rapport sur les modalités de transport des colis de déchets bitumés depuis le site de Marcoule (CEA)

Rapport sur les modalités de transport des colis de déchets bitumés depuis le site de La Hague (Orano)

Courrier de l’ASN et de l’ASND au CEA et à Orano du 16 juin 2021 concernant les modalités de transport des colis de déchets bitumés

État d’avancement des travaux sur des scénarios prospectifs de traitement et conditionnement des déchets d’enrobés bitumineux (CEA)

Évaluation comparée des différents modes de gestion envisagés pour les déchets bitumés (CEA, EDF, Orano, Andra)

Schéma de gestion des déchets de structure magnésiens et des déchets de procédés issus du traitement des combustibles usés UNGG (CEA)

Courrier de l’ASN et de l’ASND au CEA du 1er février 2022 concernant le schéma de gestion des déchets de structure magnésiens et des déchets de procédé issus du traitement des combustibles usés UNGG

État d’avancement des études relatives au traitement des déchets actuellement sans filière (Andra)

Stratégie de gestion des déchets solides fortement tritiés des petits producteurs (inclus les déchets de producteurs défaillants) (Andra)

Stratégie pour la gestion actuelle des déchets tritiés solides des petits producteurs (Andra)

Stratégie de gestion des déchets de Malvési (Orano)

État d’avancement des études sur le traitement des liquides organiques radioactifs par mélange à des polymères et leur acceptabilité à Centraco et sur les centres de stockage de l’Andra (Orano, CEA)

Conclusions des études sur l’acceptabilité des huiles et des déchets organiques dans les filières mises en place par Orano et le CEA (EDF)

État des lieux du déploiement des filières de gestion des sources scellées usagées considérées comme des déchets (Andra)

Stratégie de gestion des déchets tritiés incinérables (CEA, SOCODEI)

Etat d'avancement des recherches de filières de gestion pour les déchets tritiés gazeux et liquides des petits producteurs (Andra)

Avis n° 2020-AV-0363 de l’ASN du 8 octobre 2020 sur les études concernant la gestion des matières radioactives et l’évaluation de leur caractère valorisable

Avis n° 2021-AV-0373 de l’ASN du 26 janvier 2021 sur les études relatives à la gestion des stockages historiques

Avis n° 2021-AV-0374 de l’ASN du 4 février 2021
sur les études relatives à la gestion des résidus de traitement miniers d’uranium et des stériles miniers d’uranium

Avis n° 2020-AV-0356 de l’ASN du 30 juin 2020 sur les études concernant la gestion des déchets TFA

Avis n° 2020-AV-0357 de l’ASN du 6 août 2020 sur les études concernant la gestion des déchets FA-VL

Avis n° 2020-AV-0369 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 1er décembre 2020 sur les études concernant la gestion des déchets radioactifs de haute activité et de moyenne activité à vie longue (HA et MA-VL)

Avis n° 2021-AV-0379 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 11 mai 2021 sur les études concernant la gestion des déchets nécessitant des travaux spécifiques