• Contenu
  • Menu
  • Menu
  • Rechercher
  • Rechercher
  • Pied de page

Gouvernement Liberté, Égalité, Fraternité

Plan national de gestion des matières et des déchets radioactifs

  • Se connecter

Navigation principale

    • Le cadre de la gestion des matières et déchets radioactifs
    • Les matières et déchets radioactifs et leurs filières de gestion
    • Les enjeux transverses
    • Elaboration du PNGMDR 2022-2026
    • PNGMDR 2022-2026
    • Mise en œuvre du PNGMDR
    • Le PNGMDR 2007-2009
    • Le PNGMDR 2010-2012
    • Le PNGMDR 2013-2015
    • Le PNGMDR 2016-2018
    • La mise en oeuvre du PNGMDR
    • Le projet Cigéo
  • Ressources
  • Le projet Cigéo

Vous êtes ici :

  1. Accueil
  2. Recherche

Résultats de la recherche

Affiner ma recherche

244 résultats

141 - 150 sur 244

  • Émis le 01/01/2010

    • Entités publiques

    • Travaux de préparation du plan

    Fiche n°2 « Encadrement réglementaire et surveillance de l’impact environnemental et sanitaire des activités nucléaires » PDF | 2.2 Mo

    Fiche n°2 « Encadrement réglementaire et surveillance de l’impact environnemental et sanitaire des activités nucléaires » du document « Approfondir ses connaissances » préparée dans le cadre du débat public

  • Émis le 01/01/2019

    • Entités publiques

    • Travaux de préparation du plan

    Dossier du maitre d’ouvrage pour le débat public sur le plan national de gestion des matières et déchets radioactifs PDF | 2.2 Mo

    Dossier du maitre d’ouvrage pour le débat public sur le plan national de gestion des matières et déchets radioactifs – 5ème édition du PNGMDR

  • Émis le 01/05/2018

    • Entités publiques

    • Avis et courriers

    La participation du public dans la phase d'élaboration du volet gouvernance du plan directeur - Comité éthique et société auprès de l’Andra PDF | 92.73 Ko

    La participation du public dans la phase d'élaboration du volet gouvernance du plan directeur – Avis du Comité éthique et société auprès de l’Andra. Mai 2018

  • Émis le 01/05/2018

    • Entités publiques

    • Avis et courriers

    Les principes et modalités de gouvernance proposés pour le plan directeur d'exploitation de Cigéo- Comité éthique et société auprès de l’Andra PDF | 98.86 Ko

    Les principes et modalités de gouvernance proposés pour le plan directeur d'exploitation de Cigéo – Avis du Comité éthique et société auprès de l’Andra. Mai 2018

  • Émis le 07/07/2021

    • Entités publiques

    • Avis et courriers

    Avis sur le projet de création d’un centre de stockage réversible profond de déchets radioactifs - CNDP PDF | 1.15 Mo

    Avis N°2021/92/CIGEO/12 – Projet de création d’un centre de stockage réversible profond de déchets radioactifs. Séance du 7 juillet 2021 - CNDP

  • Émis le 04/06/2019

    • Exploitants/Industriels

    • Travaux de préparation du plan

    Les déchets de démantèlement des centrales nucléaires à eau pressurisée. Typologie, quantités et éléments de calendrier - EDF PDF | 1.65 Mo

    Les déchets de démantèlement des centrales nucléaires à eau pressurisée. Typologie, quantités et éléments de calendrier. EDF - Débat public PNGMDR, Valence, 4 juin 2019.

  • Émis le 07/04/2020

    • Entités publiques

    • Travaux de préparation du plan

    Rapport final Perspectives d’évolutions de la filière de gestion des déchets très faiblement radioactifs (TFA) – HCTISN. PDF | 9.76 Mo

    Rapport final Perspectives d’évolutions de la filière de gestion des déchets très faiblement radioactifs (TFA) – HCTISN. Adopté le 7 avril 2020

  • Émis le 28/09/2020

    • Entités publiques

    • Travaux de préparation du plan

    Recommandations relatives à la participation du public au projet Cigéo, HCTISN, 2020 PDF | 153.83 Ko

    Recommandations relatives à la participation du public au projet Cigéo - HCTISN

  • Émis le 01/01/2021

    • Entités publiques

    • Autres

    Les essentiels / Inventaire national des matières et déchets radiactifs / 2023 - Andra PDF | 8.7 Mo

    Les essentiels. Inventaire national des matières et déchets radiactifs. 2023 - Andra

  • Émis le 08/03/2022

    • Entités publiques

    • Avis et courriers

    Note de synthèse du HCTISN du 8 mars 2022 relative à l’entreposage des combustibles usés en France PDF | 964.56 Ko

    Note de synthèse du HCTISN du 8 mars 2022 relative à l’entreposage des combustibles usés en France

  • Première page
  • Page précédente
  • 1
  • …
  • 13
  • 14
  • 15
  • 16
  • 17
  • …
  • 25
  • Page suivante
  • Dernière page
Haut de page

gouvernement Liberté, Égalité, Fraternité

Le PNGMDR est un document de planification de la gestion durable des matières et déchets radioactifs. Il est établi et mis à jour par le Gouvernement. Quatre éditions se sont succédées à ce jour.

Footer navigation

  • data.gouv.fr
  • info.gouv.fr
  • legifrance.gouv.fr
  • service-public.fr

Sub footer navigation

  • Accessibilité : Partiellement conforme
  • Contact
  • Données personnelles
  • Mentions légales
  • Plan du site
  • Paramètres d’affichage

    Choisissez un thème pour personnaliser l’apparence du site.

Sauf mention contraire, tous les contenus de ce site sont sous licence etalab-2.0