Réunions du groupe de travail

Compte-rendu de la 83e réunion de la Commission technique

Veille scientifique quant aux effets sanitaires attribuables aux très faibles doses (en réponse à l’article 24 de l’arrêté du 9 décembre 2022) [IRSN]

Proposition de cadrage des démarches de création d’un nouveau centre de stockage pour les déchets TFA (en réponse a l’article 15 de l’arrêté du 9 décembre 2022) [Andra]

Recensement des possibilités de valorisation TFA autres que métalliques (en réponse à l’article 20 de l’arrêté du 9 décembre 2022) [CEA] [EDF] [Framatome] [Orano] [Andra]

Méthode d'évaluation environnementale des options de gestion des matières déchets radioactifs (en réponse à l’article 50 de l’arrêté du 9 décembre 2022) [Andra]

Ordre du jour de la 82e réunion du GT PNGMDR

Compte rendu de la 82e réunion du GT PNGMDR

Filières de gestion définitive pour la prise en charge des déchets activés des accélérateurs (en réponse à l’article 48 de l’arrêté du 9 décembre 2022) [Andra]

Scénarios de gestion des déchets de faible activité à vie longue (en réponse à l’article 29 de l’arrêté du 29 décembre 2022) [Andra]

Programmes de surveillance mis en place sur les stockages in situ de déchets historiques (en réponse à l’article 39 de l’arrêté du 9 décembre 2022) [CEA]

Méthodologie d’évaluation des quantités de déchets TFA issus de l’assainissement des installations nucléaires (en réponse à l’article 25 de l’arrêté du 9 décembre 2022) [CEA]

Ordre du jour de la 81e réunion du GT PNGMDR

Compte rendu de la 81e réunion du GT PNGMDR

Mise à jour de l'analyse comparative de l'impact sur l'environnement de l'incinération des déchets de très faible activité par rapport au stockage direct de ces déchets, en intégrant les enjeux territoriaux liés à la gestion des déchets TFA (en réponse à l’article 23 de l’arrêté du 9 décembre 2022) [ANDRA]

Présentation des programmes de surveillance mis en place sur chaque stockage de déchets historiques (en réponse à l’article 39 de l’arrêté du 9 décembre 2022)

Etude sur la faisabilité de solutions de stockage décentralisées de déchets TFA » (en réponse à l’article 16 de l’arrêté du 9 décembre 2022) [EDF] [CEA] [Orano] [FRAMATOME]

Ordre du jour de la 80e réunion du GT PNGMDR

Compte rendu de la 80e réunion du GT PNGMDR

Présentation du rapport du groupe de travail relatif à l’évaluation de la tenue des ouvrages ceinturant les stockages de résidus de traitement de minerais d’uranium (en réponse à l’article 69 de l’arrêté 23 février 2017 du PNGMDR 2016-2018) [IRSN]

Réévaluation des quantités de déchets relevant des filières FA-VL et MA-VL, sur la base des critères présentés par l’Andra le 5 juillet 2023 (en réponse à l’article 27 de l’arrêté du 9 décembre 2022)

Présentation de l’inventaire des volumes d'huiles et liquides organiques, en les distinguant selon leur compatibilité avec les procédés identifiés ainsi qu'un plan d'action pour les traiter, accompagné d'un échéancier de mise en œuvre (en réponse à l’article 42 de l’arrêté du 9 décembre 2022)

Présentation du rapport visant à définir la méthodologie d'appréciation de la nocivité des matières et des déchets radioactifs (en réponse à l’article 51 de l’arrêté du 9 décembre 2022) [ANDRA]

Ordre du jour de la 79e réunion du GT PNGMDR

Compte rendu de la 79e réunion du GT PNGMDR

Présentation de la méthodologie de l’action PNGMDR POL.1 (en réponse à l’article 1 de l’arrêté PNGMDR) [ORANO]

Présentation du programme de travail de poursuite des travaux nécessaires à la mise en œuvre du projet Cigéo (en réponse à l’action HAMAVL.10) [DGEC/ASN]

Présentation du rapport établissant un état des lieux des déchets MA-VL produits avant 2015 (en réponse à l’article 38 de l’arrêté PNGMDR - action HAMAVL.9) [EDF]

Présentation du rapport définissant des critères objectifs permettant de discriminer les déchets relevant de la filière des déchets de FA-VL de ceux relevant de la filière des déchets de MA-VL (en réponse à l’article 27 de l’arrêté PNGMDR - action FAVL.1) [ANDRA]

Présentations des rapports définissant les chroniques de production de déchets de FA-VL (en réponse à l’article 30 de l’arrêté PNGMDR - action FAVL.2)

Ordre du jour de la 78e réunion du GT PNGMDR

Compte rendu de la 78e réunion du GT PNGMDR

Publication des « Essentiels 2023 » de l’Inventaire National des Matières et Déchets Radioactifs [Andra]

Présentation des scénarios de gestion des déchets de très faible activité (en réponse à l’article 17 de l’arrêté du 9 décembre 2022) [Andra]

Présentation des chroniques de production de déchets de faible activité à vie longue et de leur envoi prévisionnel en stockage (en réponse à l’article 30 de l’arrêté du 9 décembre 2022) [EDF]

Présentation de la liste des combustibles usés susceptibles d'être éligibles à un entreposage à sec (en réponse à l’article 10 de l’arrêté du 9 décembre 2022)

Présentation de l’étude de la relation entre les flux rejetés par le site des Bois Noirs et l’accumulation des sédiments dans le lac Saint-Clément (en réponse à l’article 65 de de l’arrêté PNGMDR 2017) [Orano]

Ordre du jour de la 77e réunion du GT PNGMDR

Compte rendu de la 77e réunion du GT PNGMDR

Feuille de route relative à l’élaboration d’un dossier sur la conception d’un stockage à faible profondeur de déchets FA-VL dans la formation argileuse du site de la communauté de communes de Vendeuvre-Soulaines [Andra]

Contenu du dossier de demande d’autorisation de création du projet Cigéo [Andra]

Ordre du jour de la 76e réunion du GT PNGMDR

Compte rendu de la 76^e réunion du GT PNGMDR

Point sur le 5e PNGMDR et les textes réglementaires en établissant les prescriptions [DGEC]

Feuille de route pour l’approfondissement de l’étude des options de retraitement du combustible usé [Orano]

Conditionnement des déchets MA-VL produits avant 2015 par le CEA [CEA]

Ordre du jour de la 75e réunion du GT PNGMDR

Compte rendu de la 75e réunion du GT PNGMDR