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Avis de l’ASN sur les études concernant la gestion des matières radioactives et l’évaluation de leur caractère valorisable remises en application du plan national de gestion des matières et des déchets radioactifs 2016-2018, en vue de l’élaboration du cinquième plan national de gestion des matières et des déchets radioactifs - ASN
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Rapport sur les procédés de valorisation de matières radioactives de propriété CEA, EDF, Orano et Solvay de décembre 2017, remis au titre des prescriptions du PNGMDR 2016-2018
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Rapport du HCTISN de présentation du cycle du combustible français de 2018
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Avis de l’ASN sur les études concernant la gestion des déchets de très faible activité (TFA) remises en application du plan national de gestion des matières et des déchets radioactifs 2016-2018, en vue de l’élaboration du cinquième plan national de gestion des matières et des déchets radioactifs.
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The long term storage of radioactive waste: safety and sustainability - A position Paper of International Experts, AIEA 2003.
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Rapport ARTEMIS de l’AIEA en France PDF | 1001.07 Ko
Rapport d’examen intégré portant sur la gestion, le déclassement et la dépollution des déchets radioactifs et du combustible usé, le déclassement (ARTEMIS) mission en France – rapport ARTEMIS de l’AIEA
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Fiche n°2 « Encadrement réglementaire et surveillance de l’impact environnemental et sanitaire des activités nucléaires » du document « Approfondir ses connaissances » préparée dans le cadre du débat public
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Dossier du maitre d’ouvrage pour le débat public sur le plan national de gestion des matières et déchets radioactifs – 5ème édition du PNGMDR
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La participation du public dans la phase d'élaboration du volet gouvernance du plan directeur – Avis du Comité éthique et société auprès de l’Andra. Mai 2018
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Les principes et modalités de gouvernance proposés pour le plan directeur d'exploitation de Cigéo – Avis du Comité éthique et société auprès de l’Andra. Mai 2018